Conditions de vente
Conditions générales
de vente.
La structure de cette page est en place. Les conditions ne seront publiées qu’avec les informations commerciales et juridiques validées.
Ce document doit être complété et revu avant l’ouverture des commandes. Aucun achat ne peut être effectué sur ce site à ce stade.
Éléments à intégrer
- Identité du vendeur et champ d’application des conditions.
- Description des produits, prix, taxes et modalités de paiement.
- Conditions de livraison numérique et d’activation de la licence.
- Durée, périmètre, restrictions d’utilisation et transfert éventuel de la licence.
- Droit de rétractation applicable aux contenus numériques.
- Support, mises à jour, responsabilité et règlement des litiges.
Nature des produits
Les algorithmes proposés sont des outils techniques conçus pour ProRealTime. Ils ne constituent ni un conseil en investissement ni une garantie de résultat. Les risques et informations opérationnelles seront rappelés dans les conditions définitives.